ZONE DE PROJET MILIEUX AQUATIQUES

Identifiant UGVE - (code SIG)

Code SIG qui permet de faire la jointure avec le tableau projet MA interne à l'UGVE

Projet en zone prioritaire

La zone de projet est-elle située dans un périmètre d'action prioritaire ? Masses d'eau prioritaires...

Transférable

Le projet peut-il être transférer à un nouvel arrivant ? (avancement correct, pas de complexités profondes sur les négociations...)

Type de projet

Les notions de projet global ou ponctuel ne sont pas claires pour tous ou revêtent des définitions différentes. En attendant que les dicussions sémantiques aboutissent à un cadre fixe, il est tout de même possible de rappeler l'esprit général qui se cache derrière.

• Une action ponctuelle : concerne une action levant une pression ponctuelle, par exemple une buse recalée rétablissant la continuité ou une protection de berges répondant à une problèmatique d'érosion localisée.
• Une action global : concerne une série d'action visant une amélioration globale des fonctionnalités de tous les compartiments des milieux.

• Global
• Ponctuel

Priorité

L'attribut priorité peut être entendu de plusieurs façon suivant les niveau de lecture. Si des interprétations différentes sont possibles, il semble tout de même important qu'elle soit partagée au sein d'une même unité ou d'un même pole dans une unité. N'hésitez pas à débattre de la sémantique pour que le cadre finisse par se fixer. En attendant l'UGVE MAB vous propose cette grille de lecture :

• Priorité forte : Le projet doit être / est / sera intégré à la programmation des travaux, car il un ou plusieurs de ces critères :
• Il est particulièrement ambitieux et mérite d’être avancé en priorité (potentiel projet vitrine)
• Il est issu d’une commande politique ou il est urgent (pas possible à réaliser plus tard)
• Il est bien avancé en terme d’étude / de négociation

• Priorité moyenne : Le projet pourrait être intégré à la programmation des travaux de l’année en cours/n+1/n+2
• Il ne présente pas d’urgence particulière
• Il présente quelques incertitudes sur l’étude technique / la négociation. Un projet plus ambitieux mieux avancé et urgent passera devant lui

• Priorité faible : Les contours du projet ne sont pas bien définis, souvent issu d’une sollicitation ou d’une première prise de contact. Il pourrait être intégré à la programmation de l’année n+2/n+3 …, il fait partie de la banque de projets.
• L’ambition / l’emprise / l’itinéraire technique du projet n’est pas défini(e)
• La prise de contact est limitée, on ne connaît qu’un acteur de la potentielle négociation
• L’ambition / l’emprise du projet n’est pas élevée, c’est un projet qu’on fera « quand on aura le temps »

• Priorité NA : Le projet est terminé (les travaux ont été effectués), le projet est abandonné avec ou sans possibilité de reprise

• Forte
• Moyenne
• Faible
• NA

Statut du projet

Etat d'avancement du projet.

• Projet en cours
• Piste de projet
• Projet en pause
• Projet terminé
• Reprise de travaux
• Abandon projet avec possibilité de retour
• Abandon projet sans possibilité de retour

Avancement étude

Etat d'avancement des études si il y en a

• Null
• En cours
• Finalisation
• Terminé

Avancement accord

Etat d'avancement des accords avec les propriétaires et exploitations

• Null
• Partiel
• Tous les accords
• Convention signée

Date d'animation

• 2000
• 2001
• 2002
• 2003
• 2004
• 2005
• 2006
• 2007
• 2008
• 2009
• 2010
• 2011
• 2012
• 2013
• 2014
• 2015
• 2016
• 2017
• 2018
• 2019
• 2020
• 2021
• 2022
• 2023
• 2024
• 2025
• 2026
• 2027
• 2028
• 2029
• 2030
• 2031
• 2032
• 2033
• 2034
• 2035

Date de travaux

• 2000
• 2001
• 2002
• 2003
• 2004
• 2005
• 2006
• 2007
• 2008
• 2009
• 2010
• 2011
• 2012
• 2013
• 2014
• 2015
• 2016
• 2017
• 2018
• 2019
• 2020
• 2021
• 2022
• 2023
• 2024
• 2025
• 2026
• 2027
• 2028
• 2029
• 2030
• 2031
• 2032
• 2033
• 2034
• 2035

Niveau d'ambition du projet

Les niveaux d’ambition des projets sont issus de la bibliographie (Malavoi & Adam, 2007 ; Manuel de restauration hydromorphologique des cours d'eau)

• R1
• R2
• R3
• A définir

Transversalité

Si le projet touche une ou plusieurs thématiques autres que les milieux aquatiques.

La transversalité peut être interne ou externe.

Interne = travail conjoint avec les services bocages, agricole ou EPH.

Externe = travail particulier, technique avec des services communaux ou intercommunaux.

• Agricole
• Bocage
• Protection inondation
• Pluvial

Maître d'oeuvre

• Eaux et Vilaine
• Fédération de pêche 35
• Fédération de pêche 44
• Fédération de pêche 56
• SEGI PCM Environnement

Partenaires associés

• Commune
• CD22
• CD35
• CD44
• CD49
• CD53
• CD56
• Fédération pêche 35
• Fédération pêche 44
• Fédération pêche 56
• CEBR
• CEN Pays de la Loire
• Conservatoire National Botanique de Brest
• ONF
• Service assainissement Rougé
• DDTM 22
• DDTM 35
• DDTM 44
• DDT 53
• DDTM 56
• Aucun

Propriétaires

Champ facultatif si pas besoin de stocker les numéros de téléphone.

À renseigner sous forme de liste et séparé par un ;

Exploitant

Par exemple pour une forêt publiques : 'ONF'. En effet l'ONF pourrait être l'exploitant sans être nécessairement le propriétaire.

Description du projet

Courte description du projet. Décrire le type de restauration, l'emprise des travaux (ml ou m²), détaillez les spécificités des tronçons si besoin et renseignez les points de vigilance et importants.

(exemple : Remise dans le talweg du ruisseau des roches sur 300 ml et création d'une zone tampon sur 400 m²)

Date de début de chantier prévisionnelle

aaaa-mm-jj

Date de fin de chantier prévisionnelle

aaaa-mm-jj

Coût estimatif (TTC)

Coût estimé par technicien.ne (gros doigt)

Identifiant dossier AELB

Communication

À renseigner si le projet à fait l'objet d'une communication particulière.

• Article de presse écrite
• Reportage TV
• Sortie pédagogique
• Visite d'élus

Commentaire projet

Commentaire supplémentaire sur le projet, renseignements sur le phasage du chantier, petites spécificités annexes...

Montant actions sur lit mineur HT

Total des lignes relatives aux actions sur lit mineur

Montant actions berges et ripisylves HT

Total des lignes relatives aux actions sur les berges et ripisylves. Y compris les actions sur abreuvoirs

Montant actions sur ouvrages HT

Total des lignes relatives aux actions sur ouvrages

Montant actions sur plan d'eau HT

Total des lignes relatives aux actions sur plans d'eau

Montant actions hors lit mineur HT

Total des lignes relatives aux actions hors lit mineur

Montant autres actions ponctuelles HT

Total des lignes relatives aux autres actions ponctuelles, comme les déconnexions de drain, les enlèvement de déchets ou les prolongement de drain.

Montant études diverses HT

Total des lignes relatives aux actions d'études complémentaires, tel que :

• Étude hydraulique
• Maitrise d'œuvre
• Analyse de vase
• Détection de réseaux
• Étude faune flore

Montant actions sur réseau de marais HT

Total des lignes relatives aux actions sur les réseaux de marais.

Montant actions Espèces Exotiques Envahissantes HT

Total des lignes relatives aux actions sur les Espèces Exotiques Envahissantes.

Montant actions complémentaires HT

Total des lignes relatives aux actions complémentaires, comme les pêches de sauvetages, les installations de systèmes de filtration, les bras de contournement temporaire...

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